Assurance vie : La bévue qui coute cher à Aviva 

Assurance vie : La bévue qui coute cher à Aviva

Ecrit par Anne-marie Lefebvre

le 20 mars 2015 à 14h41min

dans Assurance Vie

Petite cause, grande conséquence. C’est sans aucun doute à ce dicton que doivent penser les dirigeants d’Aviva, alors que leur filiale Abeille-Vie leur donne de sérieux maux de tête. Le tout à cause d’une erreur commise il y a bientôt trente ans.

Après avoir lancé un contrat à cours connu il y a près de 30 ans, Aviva avait tenté de stopper sa bévue. Malheureusement, cela lui coutera vraisemblablement plus cher que prévu encore, puisque des indemnités devront être versées à des épargnants.

En milieu de semaine, la justice a ainsi condamné Abeille-Vie à s’acquitter d’une indemnité de 4,7 millions d’euros envers une famille d’épargnants qui possédait quatre contrats d’assurance-vie. La justice reproche à la filiale d’Aviva d’avoir modifié les caractéristiques du contrat sans jamais en aviser les souscripteurs. Une faute lourde de conséquence. 

Nous prenons acte de cette décision, a fait savoir Aviva via l’AFP. Par ailleurs, la procédure d’appel sur le fond suit son cours et nous souhaitons une évolution de la jurisprudence qui jusqu’à présent prend en compte le seul intérêt de certains assurés usant abusivement de la modalité dite d’arbitrage à cours connu pour réaliser des gains au détriment de l’équilibre contractuel. 

Pour mieux comprendre, il faut se souvenir que les contrats d’assurance vie à cours connu permettaient à l’époque à leurs souscripteurs d’effectuer des modifications d’actifs avec un temps de décalage, par exemple en ayant la possibilité de prendre pour base les cours de la semaine précédant la décision. Avec un tel avantage sur le temps, les contrats étaient immédiatement lucratifs et Aviva, qui a racheté Abeille-Vie en 2002, a modifié le procédé. C’est ce qui lui est fortement reproché, et pourrait s’avérer préjudiciable avec de potentielles autres plaintes à venir.

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